keywords | Architecte frontière suisse,architecte hesingue,architecte saint-louis,architecte sundgau,architecte saint-louis,architecte maison moderne,architecte maison contemporaine,agence d’architecture saint-louis,cabinet d’architecture saint-louis,architecte haut-rhin,architecte alsace,création de villas,architecte de bureaux,architecte en rénovation,architecte projet passif,architecte maison passive,architecte de bonne renommée,architecture de qualité,architecture de proximité,agence d’architecture spécialisée en thermique,agence d’architecture spécialisée en rénovation de bâtiments,architecte spécialisé en rénovation,architecte alsace,architecte haut-rhin,architecte belfort,architecte vosges,architecte rénovation maison,architecte rénovation haut-rhin,architecte dplg,architecte maison individuelle,architecte maison de luxe,architecte maison haut de gamme,maison individuelle,villas contemporaines,permis de construire,étude de faisabilité,aménagement de bureaux, |
rights | Ce site Internet a pour vocation de présenter l'entreprise Evolution Architecture.
Ce site Internet est la propriété de Pierre-Yves HURTH, gérant de l'entreprise Evolution Architecture, 5 rue Gutenberg 68800 Vieux-Thann FRANCE.
Respect des droits de propriété et marques
L'ensemble des éléments composant ce site Internet sont protégés par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans en citer les références "Evolution Architecture / Pierre-Yves HURTH".
Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de leurs auteurs respectifs et font l'objet d'une autorisation d'utilisation.
Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de leurs auteurs.
Le(s) gérant(s) de l'entreprise Evolution Architecture se réserve(ent) le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale.
Respect des images
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l'enteprise Evolution Architecture et/ou sont utilisées avec l'accord des titulaires des droits.
Utilisation de vos données personnelles - Communication à des tiers
En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées via le fonctionnement du site.
Ces données sont nécessaires pour vous adresser notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services offerts par ce site.
En vertu de la loi du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent.
Ces droits peuvent être exercés en vous adressant à:
Evolution Architecture
5 rue Gutenberg
68800 Vieux-Thann
FRANCE
Formalités de déclaration
Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°
Droit Applicable
Le présent site est soumis au droit français. |
(Nice to have)